Guide du Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles

Annexe D

EXEMPLES D'ARTICLES TEXTILES DE CONSOMMATION ADMISSIBLES À PORTER UNE ÉTIQUETTE NON PERMANENTE

(Articles mentionnés à l'annexe III du Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles)

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1. Sous-vêtements, lingerie, vêtements de nuit et maillots de bain

2. Foulards et écharpes, châles, cache-nez et mouchoirs

3. Collants extensibles (collants de danse), bas et bas-culottes

4. Gants, moufles et guêtres

5. Perruques, postiches, mèches et autres articles de perruquerie

6. Coiffures

7. Tabliers et bavettes

8. Couches

9. Cravates, boucles, faux plastrons et cols et manchettes détachables

10. Parapluies et parasols

11. Cordages et cordes

12. Ouate en feuilles, bourres et autres articles pour rembourrage et bourrage

13. Filés et fils à coudre et à broder

14. Tissus à la pièce et articles de rubanerie

15. Nappes, sous-nappes, serviettes de table, petits napperons, chemins pour meubles et voiles de chaises, passages et têtières

16. Lavettes et torchons à vaisselle et débarbouillettes

17. Molletons et housses pour planches à repasser et passe-carreaux

18. Housses pour accessoires de salle de bain

19. Recouvrements extérieurs pour meubles rembourrés, matelas, sommiers, coussins, coussinets de chaise, moufles et poignées isolantes, napperons et protège-matelas

20. Tapis, moquettes, carpettes et tapis en carreaux

21. Baldaquins

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